Tarifs de l'établissement et règlement financier

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TARIFICATION ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024

Contribution des familles :

1 enfant 1 187,00€ annuel

2ème enfant -10% 1 068,30€ annuel

3ème enfant -25% 890,25€ annuel

à partir du 4ème enfant -50% 593,50€ annuel

Le prix de la scolarité comprend l’assurance scolaire de l’école.

Projet d’école : Théâtre 39,00€ par enfant

Cotisation APEL : 25,50€ annuel par famille


Forfait demi-pension :

    4 repas par semaine 974,00€ annuel

    3 repas par semaine 730,50€ annuel

    2 repas par semaine 487,00€ annuel

    1 repas par semaine 243,35€ annuel


Repas occasionnel : 9,00€ par repas facturé mensuellement

Dans un soucis de contrôle des commandes de repas et pour éviter le gaspillage, nous vous invitons à privilégier le forfait.

Gouter occasionnel : 2,50€ par gouter facturé mensuellement


Étude et garderie : de 16h30 à 18h15

      4 jours par semaine 545,00€ annuel

      3 jours par semaine 408,75€ annuel

      2 jours par semaine 272,50€ annuel

       1 jour par semaine 136,25€ annuel


Étude surveillée : de 16h30 à 17h30 : 4 jours par semaine 371,40€ annuel


Garderie du matin : de 7h45 à 8h20 : 4 jours par semaine 293,55€ annuel


Occasionnel garderie du matin/soir ou étude dirigée : 5,00€ facturé mensuellement

Occasionnel étude et garderie du soir : 8,00€ facturé mensuellement


Toute modification de forfait (cantine, étude, garderie) se fera uniquement par écrit en début de trimestre (septembre, janvier, avril) et donnera lieu à une facturation complémentaire ou à un avoir ; nous rappelons que tout mois entamé est dû.


Frais de traitement de dossier : 25€

Frais d’inscription : 100€


Les frais de dossier et les frais d’inscription restent acquis à l’établissement en cas d’annulation.


Frais de gestion :

  Chèque impayé 25€

  Prélèvement impayé 20€

  Relance pour non-paiement 5€ à compter de la 2ème relance


Fournitures scolaires et matériel pédagogique : variables selon les classes.

Blouse maternelle : 25€

Carte de cantine perdue ou abîmée : 5€

Support de carte cantine remplacé : 3€

Cordon de carte remplacé : 1€

Cahier de liaison perdu ou abîmé : 8€

 

 

L’école SAINTE-MARTHE appartenant à l’Enseignement Catholique diocésain doit contribuer au fonctionnement des services.

Ainsi les cotisations versées par les familles servent pour la direction diocésaine, l’UROGEC, UGSEL...

La cotisation APEL prélevée par l’intermédiaire de l’OGEC est une cotisation qui sera reversée en totalité à l’APEL de l’école.

* cette cotisation est volontaire, si vous souhaitez être remboursé, veuillez adresser votre demande écrite, dans un délais d’un

       mois après la facturation, à l’APEL Sainte-Marthe.

 

Règlement Financier

Ce règlement consiste à préciser les modalités de paiement de la scolarité et des prestations complémentaires qui seront facturées sur l’année scolaire 2022/2023.

 

MODALITÉS DE PAIEMENT

I - FACTURATION SUIVANT LE CONTRAT CONVENU

◊ Une facture des frais annuels vous sera envoyée pour le 15 septembre ; l’acompte versé y sera déduit. Toute facturation ultérieure est dématérialisée, consultable, et payable  sur le site https://www.ecoledirecte.com/

   Vous avez 3 possibilités de paiement soit :

a ) - par prélèvement automatique.

      Ce mode de règlement est celui qui est le plus recommandé par l’école.

Il vous permet d’étaler vos paiements sur plusieurs mois sans que vous n’ayez à vous déplacer.

Nous vous proposons d’effectuer le règlement en 9 mensualités, le 5 de chaque mois, à partir d’octobre par prélèvement automatique. Si vous optez pour cette formule remplir la demande de prélèvement qui se trouve en annexe. Nous vous indiquerons alors le montant qui vous sera prélevé chaque mois sur la facture annuelle.

 Pour tout rejet de prélèvement, les frais bancaires vous seront imputés.

                                 b) – par chèque :

Règlement à l’ordre de OGEC SAINTE-MARTHE

Merci de bien vouloir recopier au dos de votre chèque les indications portées sur la facture :

·      Code famille,

·      Classe,

·      Nom de l’élève si différent des parents

 

Règlement trimestriel : Les règlements trimestriels devront se faire aux dates suivantes.

Règlement

Paiement au

Période

N° 1

05.10.2023

01.09.2023 au 31.12.2023

N° 2

05.01.2024

01.01.2024 au 31.03.2024

N° 3

05.04.2024

01.04.2024 au 05.07.2024

Règlement mensuel :

- Les chèques devront être remis sous enveloppe avec le nom de l’élève et sa classe pour le 5 de chaque mois.

 - en espèce : Un reçu vous sera remis par le service comptable. Nous n'acceptons pas les règlements en espèce au delà de 100€.


 II – MODIFICATION DES PRESTATIONS CONVENUES EN DÉBUT D’ANNÉE :

Toute modification de forfait concernant la cantine, l’étude, la garderie du matin, ainsi que la garderie du soir, se fera uniquement par écrit en début de trimestre (septembre, janvier, avril) et donnera lieu à une facturation complémentaire ou à un avoir fait par le service comptabilité.

Au forfait, tout mois entamé est dû.

 

III – TRAITEMENT DES IMPAYÉS :

En cas de difficulté financière, il est impératif de le signaler dans les plus brefs délais au service comptable et de prendre rendez-vous avec la direction.

L’O.G.E.C Sainte-Marthe se réserve le droit d’intenter toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.

En outre, en cas d’impayés, l’O.G.E.C Sainte-Marthe se réserve aussi le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.

Un chèque impayé sera facturé 25,00€.

Un prélèvement impayé sera facturé 20,00€

Une relance pour non-paiement sera facturée 5,00€, à compter de la deuxième relance.

 

a) – ÉTUDE ET GARDERIE :

 L’étude et la garderie sont facultatives. Les élèves étant amenés à rester occasionnellement soit à l’étude, soit à la garderie se verront facturer.

 

b) – DEMI-PENSION :

1) - Participation régulière :

Les enfants inscrits pour tous les jours scolaires sont considérés comme participants réguliers à la cantine.

La cantine leur sera alors facturée de manière forfaitaire de 974,00 € pour l’année scolaire.

En cas d’absences de 10 jours consécutifs pour des raisons médicales, les parents doivent rédiger une demande de remboursement écrite et l’adresser au service comptable ou à la direction.

2) - Repas occasionnels :

Les élèves étant amenés à prendre occasionnellement un repas à la cantine se verront facturer ce repas 9 € et auront une facture à chaque fin de mois


IV – MODALITÉS D’INSCRIPTION :

- Nouvelle inscription :

Les frais de traitement de dossier pour une 1ère inscription à l’école sont de 25€, au dépôt du dossier et demeurent acquis à l’école.

Les frais d'inscription, lors du rendez-vous avec le chef d'établissement, sont de 100€ et demeurent aussi acquis à l'école.

 

Nous vous rappelons que pour tout problème concernant les factures, vous pouvez contacter le  « Service Comptabilité » au 01 48 45 25 99 :

Chaque lundi, mardi et jeudi de 8h00 à 12h30 et de 14h30 à 17h15.           

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